
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – TIF DOG EDUC
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux prestations d’éducation canine et de rééducation comportementale proposées par TIF DOG EDUC, représentée par Tiffanie Clapot.
2. Prestations
TIF DOG EDUC propose :
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bilans comportementaux
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séances individuelles
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rééducation comportementale
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forfaits de plusieurs séances
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cours collectifs
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balades canines
3. Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs sont consultables sur la page “Tarifs” du site.
Le règlement s’effectue à la fin de chaque séance, sauf en cas de souscription d’un forfait.
Dans ce cas, chaque séance est déduite du crédit restant.
Les forfaits devront être réglés au plus tard le jour de leur première utilisation.
Des acomptes pourront être demandés pour certaines prestations.
4. Annulation
Toute annulation moins de 24 heures avant la séance entraîne :
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la facturation intégrale de la séance,
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ou, pour les forfaits, la déduction d’une séance du forfait.
Les annulations effectuées plus de 24 heures à l’avance n’entraînent aucun frais.
5. Obligations du client
Le client s’engage à :
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fournir des informations exactes sur le chien (santé, historique, comportement),
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présenter un chien identifié, vacciné et en bonne santé,
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rester présent et responsable du chien pendant la séance,
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respecter les consignes de sécurité données.
TIF DOG EDUC peut interrompre une séance si la sécurité est compromise.
La séance reste due.
6. Responsabilités
Conformément à l’article 1243 du Code civil, le propriétaire reste responsable des dommages causés par son chien, avant, pendant ou après la séance.
Le client s’engage à disposer d’une assurance responsabilité civile couvrant son chien.
TIF DOG EDUC ne peut garantir un résultat, celui-ci dépendant du chien, de son environnement et de l’implication du propriétaire.
7. Validité des forfaits
La durée de validité des forfaits est indiquée lors de leur achat.
Toute séance non utilisée avant la date limite est perdue et non remboursable.
8. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées pour la gestion des rendez-vous et la communication.
Voir la Politique de confidentialité pour plus d’informations.
9. Acceptation
Toute prestation réservée implique l’acceptation des présentes CGV.
